André Bachoc


De: Bachoc (André, Jean)
directeur d'un service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: André BACHOC
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028479168(source JORF)
admission
18 Janvier 201418/01/2014
De: BACHOC (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2013
DEVK1301728A(source BODD)
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: BACHOC (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
DEVK1242708A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: André Bachoc
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026895511(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201306/01/2013
De: André Bachoc
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025595842(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201231/03/2012
De: André BACHOC
chef de service du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine géotech nique et risques naturels
DEVD1109503S(source BODD)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: André BACHOC
chef du service d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: André Bachoc
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: André Bachoc
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: André Bachoc
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
Remplace:M. Philippe Sénégas
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000461354(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: André Bachoc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Franche-Comté
date_debut="2007-05-15"
JORFTEXT000000461354(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Bachoc (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000822005(source JORF)
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Bachoc (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé
JORFTEXT000000823072(source JORF)
inscription
13 Février 200713/02/2007
De: Bachoc (André)
directeur régional de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bachoc (André)
directeur régional de l'environnement Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430099A(source BODD)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Bachoc (André)
directeur régional de l'environnement de Franche-Comté (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000000608354(source JORF)
nomination
22 Novembre 200322/11/2003
De: Bachoc (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de Franche-Comté
Remplace:Mme Gallot (Michèle)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Franche-Comté
date_debut="2001-11-16"
JORFTEXT000000393825(source JORF)
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Bachoc (André, Jean)
ingénieur des ponts et chaussées ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bachoc (André)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000581726(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Bachoc (André)
chef du service de bassin Loire-Bretagne (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000000213047(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bachoc (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1992
JORFTEXT000000177015(source JORF)
inscription
16 Décembre 199216/12/1992
De: Bachoc (André)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000526341(source JORF)
nomination
06 Août 199106/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.